Mardi 1 mai 2007
RÈGLEMENT INTÉRIEUR AMAP CHALOSSE
1 – Organisation générale.
L'association met en relation le producteur et les adhérents. Elle rédige un contrat par saison.
Un exemplaire de ce contrat est signé par le producteur et l'adhérent avant le début de la saison.
Lors de la signature du contrat, l'adhérent remet au trésorier les chèques correspondant au montant de tous les paniers qu'il recevra pendant la saison. L'association organise la distribution des paniers en un lieu unique une fois par semaine, la Halle Maurice Gassie à Montfort-en-Chalosse.
Avant la fin de chaque saison, une réunion se tiendra pour dresser le bilan de la saison qui va s'achever et préparer la suivante.
Pour l'année qui s'étend du 24 mars 2007 au 23 mars 2008, l'adresse courrier de l'association est 10 route de Gouts 40 400 Audon et l'adresse électronique de l'association est amapchalosse@yahoo.fr.
2 – La cotisation.
Une cotisation est versée chaque année par chaque adhérent. La première cotisation, fixée à 10 euros, couvre l'année qui s'étend du 24 mars 2007 au 23 mars 2008.
Les chèques de cotisation seront libellés au nom de l’AMAP Chalosse.
3 – Le contrat.
Le contrat est divisé en deux parties solidaires :
a) Les conditions générales (cf. annexe) qui sont fixes et communes à tous les adhérents. Elles définissent les obligations de chaque partie et désignent le producteur, le lieu, le jour et l'heure de livraison. Pour l'année qui s'étend du 24 mars 2007au 23 mars 2008, le prix du petit panier est fixé à 12 euros et le prix du grand panier à 16 euros.
b) Les conditions particulières (cf. annexe) qui varient avec la saison et les adhérents. Elles indiquent la période concernée, les produits, leurs prix de vente indicatifs, l'échéancier de remise des chèques au producteur et des informations concernant la ferme, les surfaces cultivées, les pratiques de production et les modes de commercialisation.
Un reçu sera remis à l'adhérent pour la signature de chaque contrat.
Seront remis à l'adhérent un exemplaire du contrat signé par l'adhérent, un membre du bureau et le producteur, ainsi qu'une fiche d'évaluation à retourner avant la réunion de bilan.
4 – La distribution.
La distribution est assurée par le producteur aidé par deux adhérents volontaires différents chaque semaine. Chaque adhérent accusera bonne réception de sa livraison en émargeant le registre de livraison. Au cas où un adhérent ne pourrait être présent à une livraison ou bien désirerait se désister de son engagement en cours de contrat, il lui appartiendrait de trouver un remplaçant ou une autre solution. Aucun remboursement de règlement ne sera effectué. En l'absence de solution, le panier sera donné à une association caritative.
5 – Le paiement du producteur.
Les chèques faits par chaque adhérent au nom du producteur sont remis par le trésorier selon
l'échéancier prévu dans le contrat. Des modalités de règlement spécifiques peuvent être envisagées pour les personnes connaissant des difficultés économiques.
6 – Le fonctionnement financier.
L’association ouvre un compte de fonctionnement sur lequel seront déposées les cotisations des membres ainsi que tous dons ou subventions dont l’association pourrait bénéficier. Tous les membres du bureau disposent de la signature pour faire fonctionner le compte bancaire de l'association.
7 – La participation des adhérents.
L'AMAP Chalosse repose sur la participation de ses membres actifs, le partage des tâches et la rotation dans les fonctions.
8 – Le Conseil d'Administration.
Les rôles au sein de l'AMAP Chalosse sont :
- le coordinateur, qui est aussi président :
- il coordonne les activités de l'association,
- il gère la liste d'attente,
- il représente l'association.
- le trésorier :
- il enregistre les contrats établis,
- il collecte les chèques et les remet au producteur,
- il gère les finances de l'association.
- le responsable de la distribution, qui est aussi vice-président
- il gère le lieu de distribution,
- il établit le planning des adhérents volontaires pour la distribution,
- il gère les paniers non retirés.
- l'adjoint à la distribution :
- il seconde le responsable de la distribution dans sa tâche.
- le responsable de la communication, qui est aussi secrétaire :
- il rédige et diffuse auprès des adhérents le compte-rendu des réunions,
- il gère la parution du bulletin d'information Bon AMAPpétit !
- il centralise les fiches d'évaluation.
- le responsable de l'animation, qui est aussi adjoint :
- il est en permanence en relation avec le producteur,
- il organise les rencontres et les ateliers.
- le responsable du blog :
- il alimente le blog,
- il précise chaque semaine sur le blog le contenu prévu du prochain panier.
Pour l'année qui s'étend du 24 mars 2007 au 23 mars 2008, les membres du C A sont :
Bureau Nom Rôle
Présidente Valérie Mallet-Ségarra coordinatrice
Trésorier Jacques Legloanec trésorier
Secrétaire Michèle Darmaillacq responsable de la communication
Vice-présidente Joëlle Duparc responsable de la distribution
Danielle De Sigoyer adjointe à la distribution
Adjointe Catherine Veyret responsable de l'animation
Pierre Massé responsable du blog
Pour obtenir des informations ou faire part de leurs remarques, les adhérents ne s'adressent pas au producteur, dont le temps est précieux, mais uniquement aux membres du Conseil d'Administration, individuellement ou par l'intermédiaire de l'adresse électronique de l'AMAP Chalosse.
A Montfort-en-Chalosse le
Nom Prénom Signature
1 – Organisation générale.
L'association met en relation le producteur et les adhérents. Elle rédige un contrat par saison.
Un exemplaire de ce contrat est signé par le producteur et l'adhérent avant le début de la saison.
Lors de la signature du contrat, l'adhérent remet au trésorier les chèques correspondant au montant de tous les paniers qu'il recevra pendant la saison. L'association organise la distribution des paniers en un lieu unique une fois par semaine, la Halle Maurice Gassie à Montfort-en-Chalosse.
Avant la fin de chaque saison, une réunion se tiendra pour dresser le bilan de la saison qui va s'achever et préparer la suivante.
Pour l'année qui s'étend du 24 mars 2007 au 23 mars 2008, l'adresse courrier de l'association est 10 route de Gouts 40 400 Audon et l'adresse électronique de l'association est amapchalosse@yahoo.fr.
2 – La cotisation.
Une cotisation est versée chaque année par chaque adhérent. La première cotisation, fixée à 10 euros, couvre l'année qui s'étend du 24 mars 2007 au 23 mars 2008.
Les chèques de cotisation seront libellés au nom de l’AMAP Chalosse.
3 – Le contrat.
Le contrat est divisé en deux parties solidaires :
a) Les conditions générales (cf. annexe) qui sont fixes et communes à tous les adhérents. Elles définissent les obligations de chaque partie et désignent le producteur, le lieu, le jour et l'heure de livraison. Pour l'année qui s'étend du 24 mars 2007au 23 mars 2008, le prix du petit panier est fixé à 12 euros et le prix du grand panier à 16 euros.
b) Les conditions particulières (cf. annexe) qui varient avec la saison et les adhérents. Elles indiquent la période concernée, les produits, leurs prix de vente indicatifs, l'échéancier de remise des chèques au producteur et des informations concernant la ferme, les surfaces cultivées, les pratiques de production et les modes de commercialisation.
Un reçu sera remis à l'adhérent pour la signature de chaque contrat.
Seront remis à l'adhérent un exemplaire du contrat signé par l'adhérent, un membre du bureau et le producteur, ainsi qu'une fiche d'évaluation à retourner avant la réunion de bilan.
4 – La distribution.
La distribution est assurée par le producteur aidé par deux adhérents volontaires différents chaque semaine. Chaque adhérent accusera bonne réception de sa livraison en émargeant le registre de livraison. Au cas où un adhérent ne pourrait être présent à une livraison ou bien désirerait se désister de son engagement en cours de contrat, il lui appartiendrait de trouver un remplaçant ou une autre solution. Aucun remboursement de règlement ne sera effectué. En l'absence de solution, le panier sera donné à une association caritative.
5 – Le paiement du producteur.
Les chèques faits par chaque adhérent au nom du producteur sont remis par le trésorier selon
l'échéancier prévu dans le contrat. Des modalités de règlement spécifiques peuvent être envisagées pour les personnes connaissant des difficultés économiques.
6 – Le fonctionnement financier.
L’association ouvre un compte de fonctionnement sur lequel seront déposées les cotisations des membres ainsi que tous dons ou subventions dont l’association pourrait bénéficier. Tous les membres du bureau disposent de la signature pour faire fonctionner le compte bancaire de l'association.
7 – La participation des adhérents.
L'AMAP Chalosse repose sur la participation de ses membres actifs, le partage des tâches et la rotation dans les fonctions.
8 – Le Conseil d'Administration.
Les rôles au sein de l'AMAP Chalosse sont :
- le coordinateur, qui est aussi président :
- il coordonne les activités de l'association,
- il gère la liste d'attente,
- il représente l'association.
- le trésorier :
- il enregistre les contrats établis,
- il collecte les chèques et les remet au producteur,
- il gère les finances de l'association.
- le responsable de la distribution, qui est aussi vice-président
- il gère le lieu de distribution,
- il établit le planning des adhérents volontaires pour la distribution,
- il gère les paniers non retirés.
- l'adjoint à la distribution :
- il seconde le responsable de la distribution dans sa tâche.
- le responsable de la communication, qui est aussi secrétaire :
- il rédige et diffuse auprès des adhérents le compte-rendu des réunions,
- il gère la parution du bulletin d'information Bon AMAPpétit !
- il centralise les fiches d'évaluation.
- le responsable de l'animation, qui est aussi adjoint :
- il est en permanence en relation avec le producteur,
- il organise les rencontres et les ateliers.
- le responsable du blog :
- il alimente le blog,
- il précise chaque semaine sur le blog le contenu prévu du prochain panier.
Pour l'année qui s'étend du 24 mars 2007 au 23 mars 2008, les membres du C A sont :
Bureau Nom Rôle
Présidente Valérie Mallet-Ségarra coordinatrice
Trésorier Jacques Legloanec trésorier
Secrétaire Michèle Darmaillacq responsable de la communication
Vice-présidente Joëlle Duparc responsable de la distribution
Danielle De Sigoyer adjointe à la distribution
Adjointe Catherine Veyret responsable de l'animation
Pierre Massé responsable du blog
Pour obtenir des informations ou faire part de leurs remarques, les adhérents ne s'adressent pas au producteur, dont le temps est précieux, mais uniquement aux membres du Conseil d'Administration, individuellement ou par l'intermédiaire de l'adresse électronique de l'AMAP Chalosse.
A Montfort-en-Chalosse le
Nom Prénom Signature
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